Comment une nuit de fête étudiante, où l'alcool a coulé à flots, s'est terminée par un viol dans un kot de Louvain

À tel point que deux jours plus tard (jeudi 3 avril), le tribunal correctionnel de Louvain décidait de le partager sur son site, après l'avoir anonymisé, "afin que chacun puisse être complètement informé".

La démarche est très rare. Ce souci de transparence permet de mieux comprendre le raisonnement qui a guidé la troisième chambre correctionnelle de Louvain.

Un déguisement de clown

Le jugement détaille, en termes précis et parfois très explicites, des faits qualifiés de viol et d'atteinte à l'intégrité sexuelle. Que s'est-il passé cette nuit du 8 au 9 novembre 2023 ? L'auteur et la victime étaient de sortie dans le centre de Louvain. Vers 6 heures du matin, ils sont rentrés à deux à l'ancien kot du jeune homme, où ils ont eu des relations sexuelles. L'étudiante dit s'être réveillée nue, à côté d'un gars nu, dans un lieu inconnu. Elle n'a aucun souvenir de ce qui s'est passé pendant la nuit. Selon elle, les relations sexuelles ont eu lieu sans son consentement. Elle s'est rendue le lendemain au Centre de prise en charge des violences sexuelles (CPVS) de Louvain, où elle a fait une déclaration à la police.

La victime explique qu'elle avait rendez-vous avec une copine pour sortir à Leuven. Il était prévu qu'elle dorme dans son kot. Les deux filles démarrent la soirée sur place en buvant une bouteille de vin. Vers 22-23 heures, elles se rendent à une fête d'Halloween au kot d'une autre amie, où elles vident une deuxième bouteille. Vers 2 heures du matin, elles quittent la fête pour se rendre au café X. La jeune Hasseltoise a gardé le déguisement de clown qu'elle portait pour la soirée. Son dernier souvenir, c'est d'avoir commandé une chope, avant de se réveiller dans le lit d'un inconnu. Entre ce moment et son réveil dans le lit d'un inconnu, c'est le black-out. Quand elle retrouve son amie, vers 9 h 30, elle a encore la sensation d'être ivre.

Les copines ont déjà quitté le bar

Entendu à son tour, le prévenu a gardé des souvenirs plus précis. Ce soir-là, il avait aussi rendez-vous avec un copain pour faire la fête. Ils se sont retrouvés à leur ancien kot, où il devait rester dormir. Après avoir mangé un bout et bu un coup, ils se rendent au café X où ils dansent et boivent toute la nuit. Entre 4 h 30 et 5 heures, le prévenu est fatigué. Il demande la clé à son pote pour rentrer au kot. Il est bourré, mais il arrive quand même à mettre un pied devant l'autre. À hauteur de la fac de droit, il est hélé par une fille qui lui demande où il y a un magasin de nuit dans le coin. En se retournant, il se saisit : elle est déguisée et grimée en clown. Il l'accompagne jusqu'à un night-shop ; il est fermé.

L'étudiante veut alors retourner au café X, où elle a laissé sa veste et ses copines. Mais elle ne sait pas comment y aller. Le prévenu la guide jusque-là. À mi-parcours, l'étudiante se met à l'embrasser. À leur arrivée, les amies ont déjà quitté le bar. Le jeune homme accompagne alors la jeune fille jusqu'au kot de son amie, où elle est censée passer la nuit. En chemin, elle lui dit qu'elle aimerait bien qu'il reste dormir avec elle.

Une demi-heure de marche à 5 h 30

Devant l'immeuble, ils sonnent à plusieurs reprises. Personne n'ouvre. Ils appellent la copine sur son portable. Pas de réponse. Après un quart d'heure, le prévenu annonce qu'il s'en va ; il a cours le matin et il est déjà 5 h 30. Il ajoute qu'elle peut venir dormir dans son ancien kot, mais c'est à une demi-heure de marche. L'étudiante est d'accord. En route, ils échangent encore des baisers, avant d'atterrir dans le lit de la mezzanine. Ils s'embrassent, se caressent et ont des relations sexuelles "dans la position du missionnaire", qui durent entre 5 et 10 minutes, évalue le prévenu. Il lui a demandé son accord pour le faire sans préservatif.

Ils s'endorment ensuite dans les bras l'un de l'autre, dit-il encore. À 9 heures, le réveil sonne. Il veut lui faire un "bisou du matin", mais elle le repousse. Il est étonné ; il pensait qu'il y avait eu un "clic" entre eux. Ils bavardent encore un peu. Elle s'inquiète : elle ne prend pas de contraception. Vers midi, il reçoit un SMS : elle ne sait plus très bien ce qui s'est passé. Il lui explique tout par messages. À la fin des cours, il essaie de la joindre. Il tombe sur son répondeur.

"Un jeune homme talentueux et engagé"

Sur la base du dossier pénal, le tribunal de Louvain a estimé que le viol et l'atteinte à l'intégrité physique de la jeune étudiante étaient établis. Selon le nouveau code pénal sexuel en vigueur depuis juillet 2022, une personne doit consentir explicitement à des relations sexuelles et doit être en mesure d'exprimer cet accord. Ce n'était pas le cas de la jeune Hasseltoise, qui était saoule.

"Les faits commis sont graves et socialement inacceptables", dit le jugement. La peine prévue pour un viol va de 6 mois à (maximum) 10 ans de prison.

Pour évaluer la sanction à appliquer, le tribunal a tenu compte des circonstances, mais aussi du jeune âge du prévenu, de l'absence d'antécédents et de sa "personnalité favorable". Le jugement retient que le jeune médecin diplômé qui poursuit une spécialisation en gynécologie/obstétrique est "un jeune homme talentueux et engagé", "fort apprécié" tant sur le plan privé que professionnel.

Le tribunal a donc estimé opportun de lui accorder la suspension du prononcé de la peine, estimant que cela l'amènerait à prendre conscience de sa culpabilité sans le déstructurer socialement.